vendredi 23 septembre
09h00 - Accueil des invités
09h30 - Allocutions des personnalités.
10h15 - Pause-café
10h30 - Introduction générale
Du Code Noir à la Révolution française : Remarques sur le droit colonial de l'Ancien Régime
Frédéric Régent, Maître de conférences en Histoire, Institut
d'Histoire de la Révolution Française (EA 127-UMS 622), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Jean-François Niort, Maître de conférences en Histoire du droit et des institutions, CRPLC (UMR 5083), GREHDIOM, Université des Antilles et de la Guyane.
I. La législation sur les noirs et gens de couleur en France de l'Ancien Régime à la Révolution
11h00 - Élaboration et pratique de la législation sur les Noirs en France au cours du XVIIIe siècle
Pierre Boulle, Professeur des universités en Histoire, Université McGill, Montréal.
11h20 - Les libres de couleur dans le jeu politique en France en 1789 : Origine, implication, devenir
Erick Noël, Professeur des universités en Histoire, Archéologie
Industrielle, Histoire et Patrimoine (AIHP, EA 929), Université des Antilles et de la Guyane.
11h40 - Discussion
12h30 - Déjeuner
II. Les questions coloniales saisies par la Constituante et la Législative
14h30 - Les Constituants et la loi dans les colonies (1789-1791) : L'idéal libéral à l'épreuve de la question coloniale
Yann-Arzel Durelle-Marc, Maître de conférences en Histoire du droit et des Institutions, Centre de Recherches juridiques de Franche-Comté (EA 3225), Université de Franche-Comté.
14h50 - Exclusif, droit des neutres et révolutions (1789-1799)
Manuel Covo, Doctorant en Histoire, Centre d'Etudes Nord-Américaines, Mondes Américains, Sociétés, Circulations, Pouvoirs (CENA-MASCIPO, UMR 8168), EHESS.
15h10 - Discussion
15h40 - Pause-café
III. Appliquer une législation radicale dans les colonies sous la
Convention et le Directoire 16h00 - L'abolition, la révolution et la loi, ou de l'originalité du cas français, vers 1780 / 1848
Olivier Pétré-Grenouilleau, Inspecteur général de l'Education nationale, Professeur associé, Centre Roland Mousnier (UMR 8596), Université Paris IV-Paris- Sorbonne.
16h20 - Abolir l'esclavage (1793-1848)? Succès et limites d'une mesure révolutionnaire
Frédérique Beauvois, Assistante diplômée, Institut d'histoire économique et sociale (IHES), Université de Lausanne.
16h40 - L'ombre du gouverneur derrière la façade uniformisée des départements d'outre-mer : L'institution des agents particuliers dans la loi du 1er janvier 1798
Frédéric Charlin, Docteur en Histoire du droit et des institutions, Centre d'études et de recherche sur le droit, l'histoire et l'administration publique (CERDHAP), Université de Grenoble, et GREHDIOM (Université des Antilles et de la Guyane).
17h00 - Discussion
19h00 - Cocktail dinatoire tropical
Samedi 24 septembre
09h00 - Le droit pénal esclavagiste à l'Ile de La Réunion : Rupture ou continuité avec l'Ancien Régime (1796-1802)
Bruno Maillard, Docteur en Histoire, Université Paris VII, ATER à l'Université Paris XII.
09h20 - Révolution, colonies et droit privé
Eric de Mari, Professeur des Universités en Histoire du droit, UMR 5815, Institut d'Histoire des Anciens Pays de Droit Ecrit, Université Montpellier I.
09h40 - Discussion
10h00 - Pause-café
IV. Retour d¹un droit colonial réactionnaire sous le Consulat et l'Empire
10h30 - De la Constitution de l¹an VIII au rétablissement de l'esclavage (1802) et à l'application du Code civil (1805) dans les colonies françaises : Le retour d¹un « droit colonial » réactionnaire et dérogatoire sous le régime napoléonien
Jean-François Niort, Maître de conférences en Histoire du droit et des institutions, CRPLC et GREHDIOM, Université des Antilles et de la Guyane.
Jérémy Richard, Docteur en Histoire du droit (Université d¹Aix-Marseille), GREHDIOM.
11h00 - Une construction impériale : Le Code Decaen à l'Ile de France (1803 1810)
Bernard Gainot, Maître de conférences, habilité à diriger des recherches en Histoire, Institut d'Histoire de la Révolution Française (EA 127-UMS 622), Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne.
11h20 - Le procès d'une insurrection d¹esclaves en 1811 à la Réunion : Entre droit de l'ancien régime et droit colonial révolutionnaire
Sudel Fuma, Professeur des universités en Histoire contemporaine, directeur de la Chaire UNESCO
« Relations et apprentissages interculturels dans l'océan Indien », Centre de Recherche sur les Sociétés de l¹Océan Indien (EA 12, CRESOI), Université de La Réunion.
11h40 - Discussion
12h30 - Déjeuner
V. L'héritage de la Révolution française dans le droit colonial
14H20 - Le statut des Egyptiens sous l¹expédition d¹Egypte : L'invention d'un nouveau droit colonial
Yerri Urban, Docteur en Droit Public, Centre d'Etude et de Recherche en Droit et en Sciences Politiques (CREDESPO, EA 902), Université de Bourgogne.
14H40 - Citoyenneté et propriété en Algérie au XIXe siècle : Devenir des idéaux révolutionnaires libéraux, d'après les archives de Victor-Ambroise Lanjuinais (1802- 1869).
Florence Renucci, Chercheur, CHJ (UMR 8025), CNRS Université Lille 2.
15H00 - Les Justices de paix dans un contexte colonial : Un laboratoire d'expérimentation juridique ?
Sandra Gérard-Loiseau, Ingénieur d¹études, CHJ (UMR 8025), CNRS-Université Lille 2.
15h20 - Discussion
16h00 - Pause-café
16h30 - Conclusion générale
Serge Dauchy, Directeur du CHJ, Pierre Serna, Directeur de l'IHRF.